Déposée le 9 juin 1987 par SARL. LABORATOIRES ALPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORMA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SARL. LABORATOIRES ALPAN, domicilié(e) 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (Rhône), SARL. LABORATOIRES MEDILIS,Z.I. Nord, Route de Corneilles, 14100 LISIEUX (Calvados), SARL. LABORATOIRES HEXADIS,10, rue de la Basse Ile, 44400 REZE-LES-NANTES (Loire-Atlantique), SARL. LABORATOIRES ALAUNE,9, rue de Marquillies, 59800 LILLE (Nord). - France.
La marque NORMA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA LIGNE est expirée depuis le 9 juin 1997.
SARL. LABORATOIRES ALPAN a également déposé les autres marques suivantes : NORMA LIGNE
SARL. LABORATOIRES ALPAN - 177, rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE (Rhône), SARL. LABORATOIRES MEDILIS,Z.I. Nord, Route de Corneilles, 14100 LISIEUX (Calvados), SARL. LABORATOIRES HEXADIS,10, rue de la Basse Ile, 44400 REZE-LES-NANTES (Loire-Atlantique), SARL. LABORATOIRES ALAUNE,9, rue de Marquillies, 59800 LILLE (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Produits hygiéniques à l'exception des produits diététiques et de régime;matériel et articles pour pansement en général, et notamment compresses rubans adhésifs, sparadrap, coton à usage médical, bandages, bandes hygiéniques et ceinture adaptée, tissus chirurgicaux, couches pour incontinents.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; notamment alèze, appareils urologiques, gant à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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